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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAUTIER Semences
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OIGNON DES CEVENNES – GAUTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OIGNON DES CEVENNES – GAUTIER
GAUTIER Semences, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3813204
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021
OIGNON DES CEVENNES – GAUTIER de GAUTIER Semences

Présentation de la marque OIGNON DES CEVENNES – GAUTIER

Déposée le 9 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAUTIER Semences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OIGNON DES CEVENNES – GAUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAUTIER Semences domicilié(e) route d'Avignon - 13630 - EYRAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 736 380 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis FELIX domicilié(e) 10 avenue de la Poulasse BP 20677 - 84033 - AVIGNON cedex 3 - France.

La marque OIGNON DES CEVENNES – GAUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OIGNON DES CEVENNES – GAUTIER est expirée depuis le 9 mars 2021.

GAUTIER Semences a également déposé les autres marques suivantes : GRISET , HARICOT PONGO , THE CHERRY TOMATO PICCOLO , GAUTIER semences , HARICOT PONGO - GAUTIER , HARICOT CUPIDON , VARIETE PICCOLO L'UNIQUE , GAUTIER Graines , HARICOT CUPIDON - GAUTIER


GAUTIER Semences, société par actions simplifiée - route d'Avignon - 13630 - EYRAGES - France - SIREN 736380114


Jean-Louis FELIX - 10 avenue de la Poulasse BP 20677 - 84033 - AVIGNON cedex 3 - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

« Oignon bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « oignon doux des cevennes » conservés, congelés, séchés et cuits ». Vinaigre ; sauces (condiments). « Oignon frais bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « oignon doux des cevennes » ; semences (graines) à savoir graine d'oignon de l'appellation d'origine protégée « oignon doux des cevennes » ; plantes et fleurs naturelles ; plantes, plants, graine d'oignon bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « oignon doux des cevennes » conservés, congelés, séchés et cuits ».

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.